Conditions générales de vente
Article 1 : Identification de l’entreprise
Key On The Left Coffee Club
- Siège social : 7 Chemin des Escanals, 11600 Villarzel-Cabardès
- N° SIRET : 938 385 713 00012
- RCS : Carcassonne
- Capital social : 4 000 €
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de café torréfié en grain par Key On The Left Coffee Club.
Article 3 : Produits
Les produits proposés sont des cafés torréfiés en grain, destinés aux particuliers et aux professionnels. Une fiche technique est disponible sur chaque page produit pour décrire les caractéristiques essentielles.
Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), TVA incluse. Key On The Left Coffee Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 5 : Commandes
Les commandes sont exclusivement passées sur notre site e-commerce Shopify. Un récapitulatif de la commande est présenté avant validation définitive. Aucun minimum ou maximum d’achat n’est imposé.
Article 6 : Modalités de paiement
Le paiement est immédiat et s’effectue par carte bancaire ou via PayPal. Aucun code promo n’est actuellement disponible, mais cela pourrait être proposé à l’avenir.
Article 7 : Livraison
- Modes de livraison : Les commandes sont expédiées via Mondial Relay. D’autres modes de livraison pourront être ajoutés ultérieurement.
- Zone de livraison : Monde entier.
- Frais de livraison : Gratuit pour la France. Pour l’étranger, les frais sont calculés par le prestataire de livraison et ajoutés lors du paiement.
- Délais de livraison : 5 jours ouvrables en moyenne.
- Responsabilité en cas de retard : Le prestataire de livraison est seul responsable.
Article 8 : Droit de rétractation et retour
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits alimentaires ne bénéficient pas du droit de rétractation. Aucun retour, échange ou remboursement n’est accepté.
Article 9 : Garantie et responsabilité
Aucune garantie supplémentaire n’est proposée. Pour toute réclamation, le client peut nous contacter par e-mail à keyontheleftcoffeeclub@gmail.com. Key On The Left Coffee Club ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect lié à l’utilisation de ses produits.
Article 10 : Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes (nom, adresse, téléphone, e-mail) sont traitées conformément au RGPD. Ces données peuvent être utilisées à des fins commerciales ou marketing, notamment pour l’envoi d’une newsletter. Elles ne sont en aucun cas revendues à des tiers. Les clients peuvent demander à tout moment la suppression de leurs données.
Article 11 : Propriété intellectuelle
La marque Key On The Left Coffee Club, ainsi que son logo, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. Les photos et textes présents sur le site peuvent uniquement être réutilisés par des revendeurs après accord préalable.
Article 12 : Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de commerce de Carcassonne.
Article 13 : Acceptation des conditions générales
La validation d’une commande sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.